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comment gérez vous la TVA européenne

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il y a 8 ans 6 mois #11 par studio42
Réponse de studio42 sur le sujet comment gérez vous la TVA européenne
VM-LOCALISE devrait régler la TVA selon les réglages des TAXEs de la boutique.
Mais bien sur il faut les régler par pays.
Note que selon la version de VM, j'ai eu des surprises, mais cela devrait fonctionner normalement.

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il y a 8 ans 6 mois #12 par alatak
Réponse de alatak sur le sujet comment gérez vous la TVA européenne
Bonjour

olizan2 écrit: Je viens d'acheter le composant et le plugin. Comment configure t-on virtuemart pour que l'utilisateur inscrive son numéro de tva ? Comment peut-on tester s'il tient compte de l'ip du client ?
.

Pour renseigner le numero de TVA intracommunautaire il faut ce plugin:
extensions.virtuemart.net/shoppers/eu-vat-id-checker-detail
La documentation de ce plugin est ici:
extensions.virtuemart.net/all-tutorials/17-eu-vat-checker

olizan2 écrit: J
Je ne comprends pas trop comment fonctionne les plugins que tu renseignes. Il n'y a pas de documentation fournie avec les téléchargements.
Doit-on installer aussi VATCheck ? (j'ai cru comprendre que non).

Ca depend de ce que tu veux faire/
regarde ici:
www.service-public.fr/professionnels-ent...ses/vosdroits/F33340
Le lieu d'imposition et donc le taux de TVA applicable aux biens (produits ou marchandises) est déterminé par l'endroit où l'acquisition intracommunautaire a lieu, c'est-à-dire dans l'État où les biens se situent finalement après avoir été transportés. Si la livraison a lieu en France, le bien est soumis à la TVA française.

Et ce document aussi ec.europa.eu/taxation_customs/business/v...s-topic/where-tax_fr est interressant

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il y a 8 ans 6 mois #13 par olizan2
Réponse de olizan2 sur le sujet comment gérez vous la TVA européenne
et donc il n'existe plus de tva à 0% pour les pays européens qui commandent dans un autre pays de l'europe ?

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il y a 8 ans 5 mois #14 par studio42
Réponse de studio42 sur le sujet comment gérez vous la TVA européenne
Alatak a donné toutes les références. Cela dépend du cas, mais normalement la TVA se paye d'une façon ou d'une autre.
Regardez les paragraphes avec "ventes à distance"

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