comment gérez vous la TVA européenne

Bonjour,

Le système de TVA a changé depuis quelques mois, et vous devez, normalement faire payer la TVA en fonction du pays d'achat.
Comment faites vous ?
Plugin, VM natif ?
est ce que vous appliquez la loi ?
et au niveau comptable est ce facile ?

J'entame cette discussion car il me semble interessant d'en parler

Bonjour Serge

Depuis le 1er janvier 2015, le taux de TVA à appliquer pour les services en ligne est celui du pays du client et non plus du pays de domiciliation de la société.

Pas pour les produits physiques.

est ce que vous appliquez la loi ?

Bien sur

Plugin, VM natif ?

Il n'y a plus de plugin natif. il y en avait un en VM1, mais ce n'est plus le cas en VM2 +
Il faut demander le numero de TVA intra-communautaire du client pour savoir si la TVA s'applique ou non.
Moi j'utilise ce plugin: extensions.virtuemart.net/shopper-order/...at-id-checker-detail

et au niveau comptable est ce facile ?

c'est chiant, mais bon
il faut répertorier toutes les ventes en EU avec TVA et faire la declaration via le MOSS.
Il faut s'y prendre a l'avance. Peut etre qu'ils ont simplifié leur procedure maintenant, (ce que je doute) mais dans mon cas ca a pris plusieurs mois avant que j'ai accès au mini guichet.

Salut,

Et pour les pays hors-UE vous faites comment ?

oups j'avais pas lu le descriptif, le plugin le prends en charge...

alatak écrit: Il faut demander le numero de TVA intra-communautaire du client pour savoir si la TVA s'applique ou non.
Moi j'utilise ce plugin: extensions.virtuemart.net/shopper-order/...at-id-checker-detail

Existe-t-il un plugin qui permette d'ajouter ce champ au checkout et de vérifier le numéro de TVA ?

Ma réponse concerne les services en ligne, pas les produits physiques.
Ca concerne les produits telechargeables, de la musique, livres téléchargeables , etc...

La raison vient du fait que des grosses société domiciliées dans des pays à faible taux de TVA vendaient leur produit avec la TVA du pays en question, donc moins cher, et ca ne plaisait pas à nos chers politiciens ..

Maintenant le taux de TVA a appliquer est celui dans le pays où réside l'acheteur et non plus celui du pays de facturation de la société, et en plus il faut 3 preuves ...

La loi n'a pas changé pour les produits physiques..

erix écrit:
Existe-t-il un plugin qui permette d'ajouter ce champ au checkout et de vérifier le numéro de TVA ?

c'est un champ utilisateur. C'est lié au client. Il faut le changer de groupe suivant qu'il doit ou non payer la TVA, en fonction de son numero de TVA intracommunautaire.

OK, merci pour vos réponses, je vais donc me débrouiller avec les plugins VM pour solutionner cette histoire de TVA

Bonjour

serge écrit: Bonjour,

Le système de TVA a changé depuis quelques mois,

La discussion avait demarré avec cela, et je pensais que Serge faisait reference a la loi concernant les produits telechargeables...

Concernant les autres produits, regarde plutot ce plugin:
extensions.virtuemart.net/back-office/tools/vm-localise-detail
qui utilise ce composant
extensions.virtuemart.net/back-office/to...or-for-joomla-detail
(note: il faut mettre a jour la BDD de temps en temps, mais rien de grave...)


L'autre plugin est a utiliser dans le cas de produits a telecharger.

Je viens d'acheter le composant et le plugin. Comment configure t-on virtuemart pour que l'utilisateur inscrive son numéro de tva ? Comment peut-on tester s'il tient compte de l'ip du client ?
Je ne comprends pas trop comment fonctionne les plugins que tu renseignes. Il n'y a pas de documentation fournie avec les téléchargements.
Doit-on installer aussi VATCheck ? (j'ai cru comprendre que non).