Comment gérer TVA sur produits téléchargeable en Europe ?

Bonjour,

je dois paramétrer une boutique en ligne Virtuemart qui vend des livres imprimés et des livres téléchargeables vers la France et l'étranger.

- Hors UE : pas de TVA à appliquer. OK

- Je vois qu’en France concernant le taux de TVA, il n'y a plus lieu de distinguer entre les livres papier et les livres numériques. Ces deux formats sont soumis au taux réduit de 5,5 %

- Par contre pour une vente vers un autre pays d’Europe il y a 2 cas, car depuis le 1er janvier 2015 le taux de TVA à appliquer pour les services en ligne (donc produits téléchargeables) est celui du pays du client et non plus du pays de domiciliation de la société.

Donc pour une vente en UE hors France :
- version papier : TVA française collectée à 5,5%
- version téléchargeable : TVA collectée… au taux du pays du client pour les livres. (on peut les récupérer page 3 de ce pdf )

Comment faites-vous pour gérer ce cas dans Virtuemart pour les 28 États européens ?

Actuellement les 2 versions de ce type de Livre (papier et téléchargeable) sont faites avec des variantes : 2 produits enfant
Je vais peut-être devoir aussi parallèlement créer 2 groupes de clients pour les sociétés européennes avec un n° de TVA intracommunautaire : le groupe des clients qui payent la TVA en Europe et ceux qui n’en payent pas.
Après il y aura les différents taux appliqués aux produits téléchargeables… ouh la la… je suis un peu perdu… que me conseillez-vous de faire ?

Merci pour vos bons conseils !


Paul

Bonsoir, il y a un plugin pour virtuemart qui le calcul, par contre, je pense qu'il faudra manuelement lui donner les produits a taxé(produit téléchargeable).
extensions.virtuemart.net/product/produc...ss-tax-plugin-detail
peut être que valérie connait mieux ce plugin ?

Bonjour

- Je vois qu’en France concernant le taux de TVA, il n'y a plus lieu de distinguer entre les livres papier et les livres numériques. Ces deux formats sont soumis au taux réduit de 5,5 %

Pour les produits téléchargeables c'est 20% en France.

Il y a effectivement une exception pour les livres numériques.

Pour les autres pays d'europe la TVA (taux reduit ou non) a appliquer depend du pays: www.sne.fr/numerique-2/tva-sur-le-livre-numerique/

Je vais peut-être devoir aussi parallèlement créer 2 groupes de clients pour les sociétés européennes avec un n° de TVA intracommunautaire : le groupe des clients qui payent la TVA en Europe et ceux qui n’en payent pas.

Exact, et pour distinguer les 2 types de clients il faut leur demander leur numero de TVA intracommunautaire.


Du coup je t'orienterais plus vers ce bundle:
extensions.virtuemart.net/shopper-order/...-synchroniser-detail

Merci pour vos conseils !

Comme je vais utiliser VP One Page Checkout plugin et qu’il intègre le check du n° intracommunautaire, je pense prendre le bundle dont parle studio42 : MOSS TAX + VM LOCALISE (en espérant qu’il n’y ait pas d’incompatibilités entre les deux…) pour gérer le cas des produits téléchargeables achetés depuis l'Europe

Mais comme je n’ai jamais fait de règles, pourriez-vous me dire si je me trompe en abordant les choses comme ça :

2 Catégories de produits
• Catégorie 1 : produits physiques
• Catégorie 2 : produit téléchargeables, services internet

3 Groupes de clients
• Groupe 1 : clients France :
- Particuliers France
- Sociétés France

• Groupe 2 : clients qui payent la TVA en Europe (hors France) :
- Particuliers Européens
- Société Europe sans n° TVA intracommunautaire valide

• Groupe 3 : clients qui ne payent la TVA en Europe :
- Société Europe avec n° TVA intracommunautaire valide
- Société hors Europe
- Particuliers hors Europe

4 Règles
• Règle 1 : si Groupe 1 (ou Groupe 2) + Catégorie 1 => TVA française facturée suivant le produit (taux plein ou réduit)
• Règle 2 : si Groupe 1 + Catégorie 2 => TVA française facturée suivant le produit (taux plein ou réduit)
• Règle 3 : si Groupe 2 + Catégorie 2 => TVA du pays du client facturée suivant le produit (taux plein ou réduit)
• Règle 4 : si Groupe 3 + Catégorie 1 (ou Catégorie 2) => pas de TVA facturée


J’ai bon ?
Je couvre tout ?



Merci pour l’aide
Paul

Bon... devant votre silence j'imagine que j'ai dû dire des bêtises...


Un petit coup de pouce ?